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À l'été prochain!!!
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Charte du club Abénakis
Règlements Généraux de la Corporation
Dernières modifications 14 mars 2005
Abénakis de Sherbrooke
Règlements généraux
Dispositions Générales
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Règlement No. 1 / Nom
Le nom de la corporation est Abénakis de Sherbrooke.
Règlement No. 2 / Buts Et Objets
a) promouvoir le sport et la santé physique en général, et sans limiter ce qui précède le sport du Rugby.
b) acquérir par achat, location ou autrement, posséder et exploiter les biens meubles nécessaires pour la pratique du sport ci-dessus mentionné.
Règlement No. 3 / Siège Social
Le siège social de la corporation est situé à Sherbrooke à telle adresse civique que peut déterminer le Conseil d'Administration par résolution.
Règlement No. 4 / Sceau
Le sceau social de la corporation est celui dont l'empreinte apparaît en marge sur l'original des présents règlements.
Règlement No. 5 / Affiliation.
La corporation est membre de l'Association régionale de Rugby des Cantons de l'Est ..
Règlement No. 6 / Interprétation.
Au cas de litige dans l'interprétation des règlements généraux entre la version française et la version anglaise, la version française prévaudra.
Membres
Règlement No. 7 / Catégories.
a) membres individuels:.
Les personnes qui remplissent le formulaire prescrit par la corporation et qui paient la cotisation fixée..
b) membres honoraires:.
Les personnes ou organismes que le Conseil d'Administration veut honorer pour services rendus à la corporation..
Règlement No. 8 / Cotisation.
Le montant de la cotisation des membres est fixée par le Conseil d'Administration et est payable à compter du premier (1er) avril de chaque année..
Règlement No. 9 / Démission.
Toute démission d'un membre doit être renvoyée par écrit au secrétaire de la corporation. Elle ne prend effet, dans les cas des membres collectifs, qu'après acceptation par le Conseil d'Administration..
Règlement No. 10 / Suspension Et Expulsion.
Le Conseil d'Administration peut suspendre ou expulser tout membre qui enfreint les règlements de la corporation. Cependant, avant de prononcer la suspension ou l'expulsion d'un membre, le Conseil d'Administration doit, par lettre recommandée, l'aviser de la date et l'heure de l'audition de son cas et lui donner la possibilité de se faire entendre..
Règlement No. 11 / Réintégration.
Le Conseil d'Administration peut réintégrer tout membre qui a été expulsé..
Assemblée Des Membres
a) Procédures: Le Code Morin sera utilisé pour la procédure des assemblées..
Règlement No. 12 / Vote.
Chaque membre a droit à un vote; Le vote par procuration n'est pas autorisé; Le président de l'assemblée à droit de vote en cas d'égalité des voix; Le vote se prend à main levée, à moins que le scrutin secret soit demandé par un (1) membre de l'assemblée ayant droit de vote..
Règlement No. 13 / Quorum.
Le quorum, à toute assemblée des membres, est 30% des membres éligibles..
Règlement No. 14 / Assemblée Générale Annuelle.
L'assemblée générale annuelle de la corporation est tenue dans les trois (3) mois avant ou après la fin de l'exercice financier de la corporation, à tel endroit et à telle date fixées par le Conseil d'Administration. L'avis de convocation doit être envoyé aux membres collectifs par lettre ordinaire, par télécopieur ou par courriel, au moins trente (30) jours à l'avance..
Règlement No. 15 / Pouvoirs De L'Assemblée Des Membres.
En plus des pouvoirs qui leurs sont conférés par la loi ou les présents règlements, les membres réunis en assemblée générale décident des politiques et orientations de la corporation..
Règlement No. 16 / Assemblée Spéciale.
L'assemblée spéciale est convoquée par le secrétaire sur demande du Conseil ..
L'avis de convocation doit être envoyé aux membres collectifs au moins vingt (20) jours à l'avance. D'autre part, la liste des délégués des membres collectifs doit être remise au secrétaire de la corporation au moins dix (10) jours à l'avance. En cas d'impossibilité, un remplaçant sera accepté..
Assemblée Générale Annuelle
Règlement No. 17 / Comité De Mise En Nomination.
Au moins soixante (60) jours avant la date de l'assemblée annuelle, le président, sur approbation du Conseil d'Administration, désignera trois (3) personnes membres individuels, qui constitueront le comité de mise en nomination. Ce comité devra se réunir et soumettre au secrétaire de la corporation au moins quarante (40) jours avant la date de l'assemblée annuelle la liste des candidats qu'il suggère. Le secrétaire devra joindre la liste des candidats retenus à l'avis de convocation qu'il doit faire parvenir aux membres collectifs..
Des nominations additionnelles pourront être faites lors de l'assemblée générale annuelle, en autant que le consentement du candidat proposé apparaisse sur la formule de mise en nomination..
Conseil D'Administration
Règlement No. 18 / Composition.
Il est composé de six (6) personnes, élues par les délégués lors de l'assemblée générale annuelle de la corporation. Ces personnes doivent être majeures et être membres individuels de la corporation..
Règlement No. 19 / Durée Du Mandat.
Le mandat des administrateurs est de trois (3) années..
Règlement No. 20 / Pouvoirs Du Conseil.
Le conseil administre les affaires de la corporation et il exerce tous les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi ou les présents règlements..
Il détermine les moyens à prendre pour réaliser les politiques et orientations générales décidées par l'assemblée des membres..
Il désigne un représentant sur les différentes commissions ou comités formés par la fédération..
Il nomme les représentants à l'assemblée annuelle des membres de la Fédération de rugby du Québec (FRQ)..
Règlement No. 21 / Assemblée Du Conseil D'Administration.
Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que jugé nécessaire sur demande du président ou d'au moins trois (3) membres du conseil. L'avis de convocation par écrit est de dix (10) jours et le quorum de chaque réunion est la majorité simple des membres..
Règlement No. 22 / Vacances..
Toute vacance survenue au Conseil d'Administration est comblée par les autres membres du conseil. L'administrateur ainsi élu, termine le mandat de son prédécesseur. Malgré toute vacance, le conseil peut continuer d'agir en autant qu'il y ait quorum..
Règlement No. 23 / Officiers.
· Président .
· Directeur compétitions masculines .
· Directeur compétitions féminines .
· Vice-président Marketing .
· Secrétaire/Trésorier .
· Vice-président Développement Jeunesse .
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Le président, le Vice-président marketing, le secrétaire/trésorier et le Vice-président Compétitions Masculines seront élus la même année, l'année suivante seront élus le Vice-président Développement Jeunesse et le Vice-président Compétition Féminine. Aucune élection n'est normalement prévue la troisième année. Les élections se tiendront en accord avec les présents règlements..
Règlement No. 23.1 / Droit De Vote.
Chaque officier de la corporation peut être éligible à utiliser un vote à chaque réunion du conseil d'administration. Néanmoins, le Président doit s'abstenir de voter sauf que dans l'exception d'un vote nul ou il peut voter pour décider le sujet sous considération..
Règlement No. 23.2 / Responsabilités Des Officiers.
Président
Le Président est à la tête de la corporation et doit assister aux fonctions officielles au nom de la corporation. Le Président siégera et conduira toutes les réunions du Conseil d'Administration en accord avec les procédures établies par les règlements généraux de la corporation. Il est membre d'office de tout comité présidé par un membre du Conseil d'Administration. Tous les membres du conseil d'administration se rapportent directement à lui..
Directeur Compétitions Masculines
Le vice-président compétitions masculines verra à superviser le fonctionnement des équipes masculines des Abénakis. Il serra responsable de faire respecter les règles et règlements des Abénakis notamment concernant la sécurité. Il sera responsable d'un développement harmonieux et coordonné des équipes masculines. Il est membre d'office de tous les comités établis pour coordonner les compétitions sous sa juridiction. Il établira un comité de discipline chargé de traiter les appels suites à des décisions prises dans des ligues masculines sous la juridiction de la fédération. En plus, il sera responsable de tout autre fonction que lui confiera le Conseil d'Administration..
Directeur Compétitions Féminines
Le vice-président compétitions féminines verra à superviser le fonctionnement de l'équipe féminine des Abénakis. Il serra responsable de faire respecter les règles et règlements de la fédération notamment concernant la sécurité. Il sera responsable d'un développement harmonieux et coordonné de l'équipe. Il est membre d'office de tous les comités établis pour coordonner les compétitions sous sa juridiction. Il établira un comité de discipline chargé de traiter les appels suites à des décisions prises dans les ligues féminines sous la juridiction de la fédération. En plus, il sera responsable de tout autre fonction que lui confiera le Conseil d'Administration..
Vice-président Développement Jeunesse
Le vice-président Développement Jeunesse est responsable du développement du jeu de rugby chez les jeunes, tant dans le secteur scolaire que civil. Il est responsable d'établir et de mettre en application un plan de développement avec les organismes concernés. Il est membre d'office tous les comités établis pour développer et organiser le rugby chez les jeunes. En plus, il sera responsable de tout autre fonction que lui confiera le Conseil d'Administration..
Vice-président Marketing
Le vice-président marketing est responsable d'établir et de présider des comités de levée de fonds pour les activités des Abénakis, d'établir des liens avec les médias dans la région et de promouvoir le développement du sport en Estrie. En plus, il sera responsable de tout autre fonction que lui confiera le Conseil d'Administration..
Secrétaire/Trésorier
La principale fonction de secrétaire est de coordonner les communication entre le Conseil d'Administration et les membres des Abénakis dans un premier temps ainsi qu'avec tout autre équipe de rugby dans un deuxième temps. Il doit s'assurer que les procès verbaux des réunions du conseil sont pris et distribuées aux membres qui font partie des Abénakis. Il doit s'assurer de fournir les renseignements pertinents aux personnes correspondant avec la Fédération..
Le trésorier est le directeur financier des Abénakis. Il doit établir les budgets des Abénakis. Il responsable d'établir le budget annuel en accord avec les autres membres du conseil. Il est responsable d'établir les états financiers annuels ainsi que tout autre document financier requis par le Conseil d'Administration..
Il doit s'assurer que les archives de la corporation sont gardées en bon ordre et disponibles à toute personne qui en a besoin dans le cadre des activités des équipes. Cela inclus, mais n'est pas limité, aux états financiers, enregistrements individuels, constitution, lois et règlements, correspondance..
Finances
Règlement No. 24 / Année Financière.
L'année financière se termine le 31 décembre de chaque année..
Règlement No. 25 / Vérificateur.
Le vérificateur de la corporation est nommé chaque année par les membres à l'assemblée générale annuelle..
Règlement No. 26 / Emprunts.
Le Conseil d'Administration de la corporation, de temps à autre, fait des emprunts de derniers sur le crédit de la corporation et peut donner toute garantie permise par la loi pour assurer le paiement de ces emprunts et des autres obligations de la corporation..
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Dans le présent règlement le masculin est employé uniquement afin d'alléger le texte.
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